Mentions légales
Editeur :
Société : Cabinet C2P
Adresse : 5 Avenue du Pré Félin – 74940 Annecy-le-Vieux
Tél / fax : 04 81 65 18 90
Email : contact@c2p.eu
RCS : RCS Annecy 538 209 685
Le directeur de la publication du site internet est Monsieur Christophe DELATTRE en qualité de dirigeant.
Création :
Kootoswis : création de sites internet et webmarketing
Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – Tél. 0820 698 765
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419
Informations sur les produits & services
Les informations présentes sur le Site sont susceptibles d’évoluer à tout moment sans préavis.
C2P s’efforcera d’assurer leur mise à jour au fur et à mesure des évolutions apportées aux produits et services qui leur seront communiqués par leurs assureurs respectifs, ainsi qu’en fonction des évolutions législatives ou réglementaires éventuelles.
En toute hypothèse, C2P ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable en cas de retard de mise à jour, d’erreur et/ou d’omission quant au contenu d’une ou plusieurs des pages du Site. Il ne saurait pas plus être tenu pour responsable des dommages directs et indirects résultant de l’accès ou de l’usage du site et/ou de son contenu.
Liens hypertextes / Hyperliens
1. Le Site contient des liens hypertextes orientant l’internaute vers d’autres sites internet.
C2P n’est pas non plus responsable du contenu des informations accessibles via son site au moyen de ces liens hypertextes. C2P ne peut garantir leur exactitude, mise à jour, caractère actuel et loyal, qui relèvent de la seule et entière responsabilité des personnes auteurs et/ou propriétaires des sites web concernés.
2. C2P autorise l’établissement de liens hypertextes pointant vers le contenu de son site, sous réserve :
• que le lien pointant vers le site C2P soit accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre/onglet. Toute reproduction d’un des éléments du site à l’intérieur d’un site tiers par des procédés d’inclusion, de cadres, d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire est formellement interdite.
• que la balise « title » du lien mentionne https://www.c2p.eu/ et que la mention de la source soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci.
• que le lien n’est pas utilisé à des fins commerciales ou publicitaires.
L’autorisation donnée ci-dessus ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère violent, pornographique, xénophobe et/ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
3. Si, en dépit de nos relectures et contrôles, vous trouviez sur le Site une information, soit erronée, soit dont notamment le contenu est potentiellement attentatoire à la dignité humaine, ou en violation avec des œuvres protégées notamment par le droit d’auteur et/ou des marques (ou logos), nous vous remercions de bien vouloir nous en avertir à nous adressant un email à l’adresse suivante : contact@c2p.eu
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et demeurent la propriété exclusive de C2P.
Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse de C2P.
Les marques et logos de C2P et ceux de ses partenaires, présents sur le Site, appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction, totale ou partielle, de l’un quelconque ou de plusieurs de ces marques et/ou de ces logos effectuée à partir des éléments du Site sans l’autorisation préalable, écrite et expresse du ou des titulaires des droits est formellement et expressément interdite à C2P par l’intermédiaire du formulaire de contact. Toute demande formulée n’équivaut pas en l’absence d’autorisation expresse à une autorisation, et ce même en l’absence de réponse en dépit de plusieurs sollicitations successives ou non.
Crédit image : Fotolia